Mentions légales & Conditions générales des ventes
Informations légales
Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com
Article 1 : Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.gestionlib.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Sarah Mohand Kaci – Paris 850 537 077 – 81 Rue du Chevaleret, Paris 75013 – France
Créateur : Christophe Natolot
Responsable publication : Sarah Mohand Kaci – contact@gestionlib.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Sarah Mohand Kaci – contact@gestionlib.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Illustrations : Christophe Natolot
Photographie : Léa Baert
Article 2 : Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.gestionlib.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.gestionlib.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Sarah Mohand Kaci, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.gestionlib.com est mis à jour régulièrement par Sarah Mohand Kaci. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Article 3 : Description des services fournis
Le site www.gestionlib.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Sarah Mohand Kaci s’efforce de fournir sur le site www.gestionlib.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.gestionlib.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.gestionlib.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Article 4 : Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Article 5 : Propriété intellectuelle et contrefaçons
Sarah Mohand Kaci est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Sarah Mohand Kaci.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 6 : Limitations de responsabilité
Sarah Mohand Kaci ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.gestionlib.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Sarah Mohand Kaci ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.gestionlib.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Sarah Mohand Kaci se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Sarah Mohand Kaci se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Article 7 : Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.gestionlib.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.gestionlib.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Sarah Mohand Kaci ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.gestionlib.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.gestionlib.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.gestionlib.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Sarah Mohand Kaci et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.gestionlib.com.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Article 8 : Liens hypertextes et cookies
Le site www.gestionlib.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Sarah Mohand Kaci. Cependant, Sarah Mohand Kaci n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.gestionlib.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
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Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.
Article 9 : Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.gestionlib.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Article 10 : Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Article 11 : Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Conditions générales des ventes
Article 1 : Objet
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et les obligations de la société GestionLib.com et de son client dans le cadre de ses prestations de services.
Toute prestation accomplie par la société GestionLib.com implique donc l’adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.
Article 1 : Application
Les CGV sont applicables à toutes les commandes de prestations de services passées auprès de l’entreprise Gestionlib.com, représentée par Madame Sarah MOHAND KACI sous le statut micro-entrepreneur à l’adresse :
81, rue du Chevaleret – 75013 PARIS
Siret : 850 537 077 00016
Toute mission confiée à l’entreprise Gestionlib.com tels que la gestion administrative, la gestion commerciale, la gestion sociale, ou encore le conseil en gestion d’entreprise implique l’acceptation sans réserve du client des CGV ci-dessous et la renonciation à ses propres conditions, sauf convention spéciale contraire écrite.
Article 2 : Lieu d’exécution
Les prestations proposées seront réalisées à distance dans les locaux de l’entreprise Gestionlib.com, au domicile de Madame Sarah MOHAND KACI ou en tout lieu à sa convenance disposant d’un accès internet. Madame Sarah MOHAND KACI a également la possibilité de se déplacer sur site dans les locaux de sa clientèle, dans un rayon de 30 km du siège social.
Article 3 : Prestations
Gestionlib.com présente des services de conseil et d’assistance en gestion administrative, commerciale, sociale et communication globale à tous les professionnels, particuliers et étudiants. Ces prestations seront ponctuelles ou régulières et choisies par sa clientèle.
Article 4 : Commande – Devis – Délai de livraison
Un devis gratuit et personnalisé par Gestionlib.com, sera effectué sur la base des informations communiquées par le client et lui sera adressé par courrier postal ou électronique selon sa demande et précisera :
- La prestation demandée
- Le prix de la prestation à l’heure ou au forfait
- Le délai de livraison*, convenu d’un commun accord entre le client et Gestionlib.com. *Délai respecté sous réserve d’encaissement de l’acompte et à jours des règlements de prestations antérieures.
- Gestionlib.com s’engage à les respecter mais en aucun cas leur dépassement ne pourra donner lieu à l’annulation de la commande ou à bénéfice de dommages et intérêts au profit du contractant.
- Les éventuelles majorations appliquées, notamment en raison d’urgence, après 18H en semaine, samedi, dimanche et jours fériés.
Après acceptation définitive du présent devis, le client devra retourner celui-ci sans aucune modification, par tout moyen à sa convenance, dûment signé avec la mention « bon pour accord ». Celui-ci devra être accompagné des présentes Conditions Générales de Prestations de Services paraphées, signées et portant la mention « lu et approuvé » avec un acompte de 30 %.
Tout devis signé sera considéré comme définitif et dû par le client.
La réalisation des prestations débutera une fois l’acompte reçu et le paiement du solde sera réglé à réception de la facture.
Le client s’engage à transmettre à Gestionlib.com tous les contenus nécessaires à la bonne exécution de la mission. Tout oubli de la part du client pourra entraîner un retard de livraison.
Article 5 : Communication Globale
Tous éléments visuels seront fournis par Gestionlib.com sur la demande explicite et écrite du client contre la rémunération préalablement souscrite par le devis.
Le client témoigne de ses droits concernant l’intégralité des données (textes, images, photos, vidéos…) remis à Gestionlib.com pour la bonne réalisation de la prestation. Seul lui, sera tenu pour responsable en cas de duplicate ou violation de droits d’auteurs et atteinte de droits de propriété intellectuelle. Ce qui enlèvera toutes charges ou condamnations à Gestionlib.com.
Article 6 : Tarifs
Les prix indiqués sont fermes et définitifs, exprimés en euros et ne sont pas soumis à la TVA (article 293B du CGI). Les prix peuvent être calculés à l’unité, à l’heure ou au forfait et ne comprennent pas les frais de déplacement dans vos locaux ni les frais postaux.
Les tarifs sont révisables chaque année au 1er septembre.
Les prestations demandées par le client feront l’objet d’un devis estimatif établi par Gestionlib.com et valable un mois à compter de leur date d’émission.
Les frais postaux engagés pour le suivi des prestations seront facturés au client sur présentation de justificatifs ou tarifs en vigueur. D’autres frais spécifiques pourront s’ajouter au devis.
Un tarif dégressif sera appliqué à partir d’un certain nombre d’heures mensuelles.
Majorations d’urgence :
- Urgences : + 25 %
- Le samedi, le dimanche et les jours fériés : + 25 %
- Frais de déplacement sur site (définis par devis)
Article 7 : Escompte
Aucun escompte ne sera accordé pour tout paiement anticipé, sauf indication contraire sur la facture.
Article 8 : Modalités de paiement et pénalités de retard
Le paiement de la facture peut être effectué par virement, chèque bancaire ou postal à l’ordre de Sarah MOHAND KACI.
En cas de défaut partiel ou total de paiement des prestations réalisées, des pénalités de retard (au taux de 1,5% par mois) seront exigibles sans qu’aucun rappel ne soit nécessaire. Elles courent de plein droit le jour suivant la date de règlement portée sur la facture. L’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues, ainsi que les frais contentieux et de procédure seront à la charge du client (article 700 du code de commerce).
En outre, en cas de non-paiement de la facture à la date fixée par celle-ci, l’entreprise Gestionlib.com aura de plein droit la faculté de suspendre ou d’annuler la fourniture de prestations de services demandées par le client, de suspendre l’exécution de ses obligations, de diminuer ou d’annuler les éventuelles remises accordées au client.
Article 9 : Garantie de l’entreprise Gestionlib.com
Gestionlib.com s’engage à aider et soutenir les professionnels et les particuliers qui en ont le besoin. Une prestation de qualité ajustée aux volontés du client dans les délais convenus.
Article 10 : Force Majeure
Toutefois, le prestataire se réserve le droit de modifier ces délais.
La responsabilité de l’entreprise Gestionlib.com ne pourra être mise en cause si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations découle d’un cas de force majeure. Celle-ci s’entend de tout évènement extérieur imprévisible et irrésistible (art 1148 du Code Civil) soit catastrophes naturelles, mouvements sociaux, vol, accident, panne EDF, guerre ou malveillance.
Article 11 : Confidentialité
Gestionlib.com souhaite obtenir de la part de ses clients, une confiance totale afin de collaborer et d’instaurer un travail d’équipe en toute sérénité dans la confidentialité et la discrétion.
Gestionlib.com est à l’écoute pour répondre avec rigueur aux exigences et s’adaptera aux obligations sur une durée dont seul le client décidera et sans aucun engagement.
Les prestations de Gestionlib.com sont basées sur le respect, une des priorités de Gestionlib.com, pour établir un véritable partenariat et des relations humaines avec ses clients.
Article 12 : Conditions de Collaboration et Responsabilité
Le client tiendra à la disposition de Gestionlib.com, dans les délais nécessaires, toutes les informations et documents pouvant contribuer à la bonne réalisation de l’objet du présent contrat. Tout document fourni par le client et ne pouvant être traité correctement fera l’objet d’une annulation de la commande par le prestataire, sans pénalité exigible.
Article 13 : Traitement des données à caractère personnel
Gestionlib.com mettra tout en œuvre pour prendre soin et préserver les fichiers informatiques et autres documents, en sa possession, qui lui seront confiés par le client pour la réalisation de sa prestation. Toutefois, compte tenu des risques de dommages encourus par ce type de support, il appartiendra au client de s’en prémunir par tous les moyens à sa convenance. Le client convient que l’entreprise Gestionlib.com n’encourra aucune responsabilité en raison de toute perte de bénéfices, de trouble commercial, de dommage que le client subirait, de demandes ou de réclamations formulées contre le client et émanant d’un tiers quel qu’il soit.
Conformément à l’article 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Afin de faire valoir ses droits, le client prendra directement contact avec l’entreprise Gestionlib.com.
Article 14 : Résiliation de Contrat
Gestionlib.com se réserve le droit de conserver l’acompte versé après toute résiliation par le client en cours d’exécution de la prestation.
Article 15 : Juridiction
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution d’un contrat conclu avec l’entreprise Gestionlib.com sera de la compétence du Tribunal de Commerce de PARIS.
Informations juridiques :
Gestionlib.com – Sarah MOHAND KACI SIREN 850 537 077 | Dispense d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM) | 81, rue du Chevaleret – 75013 PARIS – FR